Conditions d’utilisation de Stapply

Bienvenue sur Stapply. Ces conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation du site, des applications et services Stapply (collectivement, les « Services »). En les utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions.

1. Éligibilité

Vous pouvez utiliser les Services si vous avez au moins 18 ans, êtes capable de conclure un contrat et n’êtes pas interdit d’usage par la loi applicable.

2. Création de compte

Vous devez fournir des informations exactes, à jour et complètes. Vous êtes responsable de votre mot de passe et des activités sur votre compte. Prévenez Stapply en cas d’usage non autorisé.

3. Utilisation autorisée

Vous acceptez d’utiliser les Services légalement et conformément aux Conditions, sans nuire à leur intégrité, tenter d’y accéder sans autorisation ni les rétro‑concevoir.

4. Contenu utilisateur

Vous conservez la propriété de votre contenu. En le soumettant, vous accordez à Stapply une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour l’utiliser afin de fournir et améliorer les Services.

5. Confidentialité et vie privée

Stapply traite les données personnelles selon sa Politique de confidentialité. Vous vous engagez à ne pas abuser d’informations confidentielles ni à les divulguer sans autorisation.

6. Modifications du service

Nous pouvons modifier ou supprimer des fonctionnalités à tout moment. En cas d’impact négatif important, vous pouvez cesser d’utiliser les Services. L’usage continu vaut acceptation des nouvelles Conditions.

7. Propriété intellectuelle

Tous les droits relatifs aux Services restent la propriété de Stapply et de ses concédants. Aucune licence d’utilisation des marques Stapply n’est accordée sans accord écrit préalable.

8. Avertissement

Les Services sont fournis « en l’état » sans garantie, expresse ou implicite. Stapply décline toute garantie de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.

9. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, Stapply n’est pas responsable des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de profits, données ou clientèle résultant de votre utilisation des Services.

10. Droit applicable

Ces Conditions sont régies par les lois de l’État du Delaware, sans égard aux conflits de lois. Tout litige sera tranché par les tribunaux compétents du Delaware.

11. Contact

Pour toute question relative aux Conditions ou aux Services, contactez‑nous à support@stapply.ai.